Accueil > Politique | Par Rémi Douat | 1er février 2006

Un autre mode de diffusion est possible

Peut-on être à la fois respectueux des droits des musiciens et du public ? Les licences libres, inspirées du logiciel libre, apportent des réponses positives. Pour certains auteurs, le « libre » devient un moyen de faire connaître leur travail dans une industrie du disque sans pitié pour les petits.

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Sur la page d’accueil du site, une mention inhabituelle : l’intégrale du groupe Manella téléchargeable. En lieu et place de l’habituelle mention copyright, qui indique que tous les droits sont réservés, on peut lire « CC », pour « creative commons » et « some rights reserved » (1). En d’autres termes, les créations du groupe sont mises à disposition du public à certaines conditions. Chacun est libre de reproduire, distribuer et communiquer ces œuvres, à la seule condition de citer les auteurs et de ne pas les utiliser à des fins commerciales. Dans un contrat traditionnel géré par la Sacem (2), la mise à disposition d’une œuvre est passible d’une grosse amende et de prison.

Alors, que sont ces licences libres et quel est leur intérêt ? « L’objectif est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité », répond-on sur le site français de Creative Commons. L’idée est née aux Etats-Unis, alors que faisait rage le débat sur le copyright, comme c’est le cas aujourd’hui en France [voir encadré]. Appliquées aux œuvres immatérielles, (musiques, cinéma, photo...), les licences de Creative Commons ont déboulé il y a un an pour prendre une place de plus en plus importante. Si le phénomène emboîte le pas du logiciel libre, il pourrait s’agir d’une révolution. L’ex-nain Linux, système d’exploitation libre, a pris depuis belle lurette une part significative du gâteau de l’ex-monopolistique Microsoft.

La philosophie du « libre » concilie l’inconciliable : la protection des droits d’auteur et le partage. Comme dans le logiciel libre, l’œuvre n’est pas libre de droit. Elle demeure protégée par les droits d’auteur mais les termes de ceux-ci diffèrent de ceux du copyright traditionnel. L’idée repose sur la souplesse de la licence Creative Commons, cette convention entre l’auteur et les bénéficiaires de l’œuvre. Les conditions d’utilisation de l’œuvre sont déterminées par un contrat à la carte. Six modèles de licence différents auxquels on peut adjoindre plusieurs options. philosophie du libre

Les conditions communes à tous les contrats impliquent d’offrir une autorisation de distribuer et communiquer l’œuvre au public à titre gratuit et de faire apparaître clairement les conditions de la licence. Parmi les options, on trouve l’autorisation ou non de modifier l’œuvre. Mais quelles que soient les options, il s’agit de donner un cadre légal aux artistes ayant choisi la gestion individuelle de leur œuvre. Autre objectif : réduire les intermédiaires entre les artistes et leur public afin de rétribuer l’auteur au mieux. Dans un téléchargement payant de droit classique à 99 centimes d’euros, 3 % vont à l’artiste contre 61 % pour la maison de disques et 7 % pour la Sacem (3). En filigrane, un dégoût pour les standards imposés par l’industrie du disque.

Même amateur, un musicien a besoin d’être écouté et l’Internet a ouvert des portes. C’est le cas de Jean-Luc Schmitt, du groupe Manella : « Nous avions envie de nous exprimer de façon collective, raconte-t-il. Publier nos œuvres sur le net, c’était leur donner une chance d’être écoutées. Le groupe n’a aucun objectif commercial. Les choix pour un petit groupe comme le nôtre sont simples : ou diffuser librement nos titres ou ne rien diffuser du tout. Le « marché » du disque est beaucoup trop petit et beaucoup trop concentré pour accueillir les milliers de petits créateurs indépendants. Poussés par des logiques économiques, les distributeurs traditionnels de musique sont en effet plus préoccupés par la concentration que par la diversité. Nous ne blâmons personne d’ailleurs, notre public reste confidentiel et nous ne voyons pas très bien quel serait l’intérêt d’un producteur à investir dans un petit groupe comme le nôtre ! » le savoir circule

Le site www.musique-libre.org reflète bien ces aspirations. Leur plateforme accueille des musiciens qui ont choisi la gestion individuelle de leurs droits d’auteur. L’initiative est un succès. Deux millions de morceaux téléchargés depuis sa création, 54 labels, 400 artistes... « En plein contexte de menaces sur le droit d’auteur, de DADVSI (4), de tactiques oligopolistiques de contre et de propagandes répressives, il y a lieu de remercier [l’internaute] », se réjouit-on sur le site.

Vu l’ampleur du phénomène, impossible de réduire le libre à une seule démarche d’amateurs soucieux de transmettre leurs morceaux à quelques potes. Arte Radio, par exemple, a opté pour le Creative Commons. On peut piocher librement dans les excellents reportages produits par l’antenne. Des radios associatives les diffusent, des profs s’en servent en cours... Bref, le savoir circule.

Les quatre membres du groupe Godon se consacrent exclusivement à la musique, et même si leur quotidien est précaire, ils sont dans une démarche professionnelle. Et sont visiblement bien partis. Depuis les débuts, leur progression est liée à celle du « libre ». Créé en 2003, le groupe s’est alors renseigné sur les modalités d’inscription à la Sacem. « On avait l’impression de perdre une partie de notre liberté avec ce genre de contrat, explique Dominique Godon. Alors, on s’est mis à chercher sur le net des solutions alternatives et on a trouvé des infos sur le libre. » Quand le Creative Common arrive en France, enfin adapté au droit français grâce au travail d’universitaires de Paris II (5), la formation rock est l’un des premières à en bénéficier.

Sur leur site, vitrine de leur activité,

70 000 fichiers de leur création ont été téléchargés en un an et demi, ce qui a généré une habile petite notoriété. « N’oubliez pas, le fait d’acheter les disques et d’aller aux concerts permet aux musiciens d’exister et de continuer à diffuser librement la musique ! » précise un encart sur le site. « Notre méthode instaure une relation de confiance entre le groupe et son public, poursuit Dominique Gordon. Quand ils achètent un disque, qu’ils peuvent pourtant télécharger gratuitement, c’est un soutien. Ils savent aussi que les dix euros nous reviennent directement. » En effet, la répartition habituelle des droits, moins de 5 % pour l’auteur, est infiniment moins avantageuse. L’objectif du groupe est aussi de montrer qu’être dans le « libre » n’empêche pas d’être professionnel. « La Sacem regroupe 120 000 adhérents et seuls 2000 d’entre eux vivent de leur musique. Etre dans le système dominant n’est pas une garantie de réussite. » Même analyse pour Myriam Eckert, chanteuse de l’Orchestre poétique d’avant-guerre et ex du groupe Aléatoire, 9000 visites par mois et 50 concerts par an, persuadée que l’avenir est dans le libre. D’ailleurs, elle ne télécharge pas de musique illégalement. Quand elle télécharge, c’est du Creative Commons. « La légalisation du peer to peer est un faux débat, commente-t-elle. Une toute petite minorité profite du système actuel et gagne beaucoup d’argent, ça n’a aucun rapport avec la création. »

/ENCADRE/

/Licence globale : du bruit et de la fureur/

/Ë2003 : le projet de loi sur le « droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information » passe en conseil des ministres./

/Ë20 décembre 2005 : le texte arrive à l’Assemblée nationale./

/Ë21 décembre : tard dans la nuit, vote des quelques députés présents d’une première étape de la « licence globale », contre l’avis du gouvernement. Il s’agit de prélever une somme sur les abonnements Internet au titre de la copie privée. Cette redevance mensuelle de/

/4 à 7 euros serait en partie reversée aux artistes et ayants droit. Les consommateurs (UFC Que choisir...) et les syndicats d’artistes interprètes y sont favorables (Spedidam, Adami). Les producteurs et la Sacem, qui gère les droits d’auteur, s’y opposent./

/Ë12 janvier : Nicolas Sarkozy rejette la licence globale bientôt suivi par François Hollande./

/Ë14 janvier : le ministère de la Culture annonce une nouvelle mouture du texte. Pas de licence globale cette fois. La répression est à l’ordre du jour avec un « régime gradué et proportionné de sanctions ». Téléchargement illégal et mise à disposition massive d’œuvres protégées ne seront donc probablement plus renvoyés dos à dos. En revanche, pour ceux qui font « métier de fabriquer des logiciels » de peer to peer (d’échange), jusqu’à 100 000 euros d’amende et un an de prison./

/ËFévrier : après un chemin chaotique, le texte révisé revient à l’Assemblée nationale./

/Rémi Douat/

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