Accueil > Politique | Par Laura Raim | 20 janvier 2015

La loi Macron, ou comment revenir au contrat de travail du XIXe siècle

Ignorant délibérément qu’il ne peut y avoir de "liberté", de "consentement" ou de "volontariat" du salarié face à un employeur en position de force, la loi Macron met en œuvre le rêve du Medef, dans lequel le contrat remplace le droit du travail.

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L’ex patron du Medef Denis Kessler œuvrait à « défaire méthodiquement le programme du CNR ». Une ambition somme toute modeste, comparée à celle d’Emmanuel Macron. Le ministre de l’Économie semble en effet décidé à renvoyer le contrat de travail à ses modalités du début du XIXe siècle, lui qui n’a pourtant que le mot « modernisation » à la bouche... Son projet de loi "pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques", adopté en commission dans la nuit de dimanche, tente en tout cas de faire un pas en ce sens.

"Liberté et "consentement" du travailleur

Jusqu’à présent, le contrat de travail se caractérisait par un « lien de subordination juridique permanent », le salarié étant sous l’autorité de l’employeur qui a le pouvoir de donner des ordres, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements. C’est précisément pour compenser ce rapport fondamentalement inégalitaire qu’ont été élaborés le Code du travail puis les conventions collectives. Le Code, qui remonte à 1910, n’a cessé de se renforcer depuis, ses lois sociales obligeant l’employeur à payer non seulement l’acte productif, mais aussi le repos, les congés payés, le logement, le transport, la formation, la protection contre le chômage, les accidents du travail, la maladie et la vieillesse.

Des contraintes dont rêve de se débarrasser le Medef, qui se bat depuis 1999 pour passer d’un contrat du travail synallagmatique (supposant un échange d’obligations réciproques) et collectif à un contrat civil individuel négocié de gré à gré. « Nous préconisons une réforme de la Constitution afin de reconnaitre le droit à la négociation, et de permettre aux représentants des employeurs et des salariés de fixer les modalités d’application des principes fondamentaux du droit du travail, du droit syndical et de la sécurité sociale », expliquait l’ancienne présidente du Medef Laurence Parisot aux Échos en 2006.

Dans ces conditions, le salarié aurait toute "liberté" de "consentir" à travailler le dimanche, la nuit ou soixante heures par semaine, sans être bridé par les "rigidités du code du travail", qui représentent selon le député socialiste Jean-Marie Le Guen « un redoutable tabou national » et « un puissant répulsif de l’emploi ».

Inégalité du rapport de force

Le texte d’Emmanuel Macron avance discrètement dans cette direction, en proposant de modifier l’article 2064 du code civil qui interdit de recourir à une simple convention à l’amiable pour les différends s’élevant à l’occasion d’un contrat de travail soumis aux dispositions du Code du travail (licenciement, harcèlement…). Le code civil estime en effet qu’en raison de l’inégalité du rapport de force, un différend entre un employeur et un salarié ne peut se régler par la même procédure qu’un différend entre deux particuliers. C’est donc sur ce point que veut revenir Macron. Comme l’explique sur son blog Gérard Filoche, membre du bureau national du PS et ancien inspecteur du travail, non seulement le salarié pourrait alors "librement" renoncer aux droits du Code du travail, mais le règlement des litiges issu du nouveau contrat de droit civil ne pourrait plus être confié à la juridiction prud’homale.

En réalité, il ne s’agit pas de la première brèche qu’ouvre le gouvernement dans le droit du travail au nom du supposé "consentement" des employés : l’ANI du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013 permettent par exemple de ne pas respecter le plancher de vingt-quatre heures hebdomadaires pour les temps partiels avec « l’accord » du salarié. Quant au travail dominical promu par Macron, il serait réservé aux « volontaires ».

Reste que cette volonté d’isoler les salariés et de sortir les rapports de travail du périmètre de la loi pour les abandonner à la "liberté contractuelle" rappelle les mesures les plus socialement dévastatrices des débuts du capitalisme. Dans la foulée de la Révolution française et de la restructuration de la société au profit de la bourgeoisie, la loi Le Chapelier de 1791 avait prétexté de la lutte contre le corporatisme d’ancien régime et de la défense de la "liberté du travail" pour interdire les groupements professionnels et les coalitions ouvrières. Or, comme le dira Karl Marx : « Le travailleur libre, qui se rend sur le marché libre pour y vendre sa peau, doit s’attendre à être tanné. »

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Vos réactions

  • Le problème de la France, c’est surtout l’immigration de masse qui a permis de mettre les salariés en concurrence avec une main d’oeuvre bon marché. L’immigration promu par les grands patrons (comme Françis Bouygues) a entraîné l’explosion des déficit sociaux et le chômage de masse par la désindustrialisation qui s’en est suivie. (Ce qu’ils ne voulaient pas verser en salaire, ils ont finalement du le verser en charges sociales, tout ces patrons). La loi Macron, n’est que la suite logique de tout ça. La priorité aujourd’hui, ça devrait être de stopper net l’immigration et donner du travail aux jeunes des quartiers, avant qu’ils ne sombrent dans le terrorrisme et tuent tout le monde.

    abcd de la bétise Le 20 janvier 2015 à 15:57
       
    • Vous oubliez un paramètre : l’immigration produit aussi des consommateurs. Le bilan est neutre, comme ça a été prouvé maintes fois.

      Si les salaires et le pouvoir d’achat baissent, c’est avant tout parce que notre productivité n’a cessé d’augmenter et que la pression immobilière atteint des sommets dans les zones où l’emploi s’est concentré, alors qu’il y a pléthore de logements vides ailleurs. Il faut un certain nombre de mesures pour que le pouvoir d’achat augmente :

      Economie :
       transfert de toutes les cotisations sur la TVA, ainsi, même les entreprises qui essaient de réduire leur masse salariale ou qui délocalisent la paient.
       augmentation du smic
       unification de toutes les aides, allocations, etc, en revenu de base auquel s’ajoute le salaire. Pour les étrangers travaillant en France, l’employeur devra faire une demande de complément.

      Baisse de la pression immobilière (bien plus élevée qu’en Allemagne) :
       intéressement des employeurs à la localisation : les heures de transport domicile-travail doivent être payées, pénalisant ainsi les installations en ZA.
       reprise en main du réseau ferré : moins centralisé, desserte plus fine.
       transfert des compétences de permis de construire/autorisations d’urbanisme au département ou à la région (accélération des procédures, vision globale de l’aménagement).

      Martin Lucas Le 21 janvier 2015 à 12:54
    •  
    • Vos mesures Martin sont très intéressantes bien que pour certaines très techniques et administratives. Je reste convaincu que la priorité devrait être une lutte massive pour la résorption du chômage. Pour celà, il faut stopper net l’immigration et orienter tous les jeunes massivement vers l’emploi par des formations adaptées au besoin de l’économie. Car certes, un immigré est un consommateur, mais si il est financé uniquement par les prestations sociales d’un Etat surredetté, on ne s’en sort jamais.

      abcd de l’égalité Le 22 janvier 2015 à 03:31
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    • Que pouvions nous espérer d’un ex-Rotschild à Matignon ?

      mattéo Le 26 janvier 2015 à 12:05
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    • Bonjour, vous pourrez trouver ici une réponse à votre remarque sur les immigrés qui coûteraient cher à la France et qui prendraient le boulot des français :
      http://www.courrierinternational.com/article/2010/12/02/les-tres-bons-comptes-de-l-immigration
      Très intéressant !

      Benjamin Le 29 janvier 2015 à 18:52
    •  
    • Regardez les chiffres de l’immigration en France. Ils sont les plus bas de la zone euro. Votre argument tient sur un à priori.

      Ludo Le 15 février 2015 à 16:07
    •  
    • La grand retour de l’immigré de Schrödinger : il vole le travail d’un Français (donc il travaille), mais il ruine la France en aides sociales et allocations (puisqu’il ne travaille pas). Décidez-vous...

      ImmigréQuantique Le 15 février 2015 à 22:52
    •  
    • Les travailleurs immigrés représentent 10% de la population active... Je pense que le problème est votre propos erroné...

      Pascal X Le 18 février 2015 à 23:22
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  • Durant toute la première partie du 20ième siècle le droit du travail était injuste.
    Pourquoi évoquer le 19ième siècle ?
    cela discrédite l’article puisque c’est grâce au programme CNR/PCF de 1947,appliqué dans les années 1950/60/70 que le droit du travail est devenu favorable au salarié.
    C’est pas si vieux,c’était juste avant le déclin du PCF.

    angela Le 21 janvier 2015 à 05:29
       
    • eh oui et c’est bien pour cela qu’ils veulent un PCF faible, ça leur donne des ailes ; car PCF faible signifie difficultés plus grandes pour mobiliser les gens contre cette mauvaise politique.

      "Il ne peut y avoir Révolution que là où il y a conscience"
      a écrit Jaurès et c’est toujours pertinent

      Arthurr Le 21 janvier 2015 à 15:14
  •  
  • Les 35 h ont été mises en place pour embaucher, le patronat en a fait une bouffonnerie... le travail au lieu d’être exigé en 39 h, il a été exigé de le faire en 35 h ensuite il a embauché à 35 h et les salaires dévalués.

    Pour les contrats CDI il veut le transformer en CDD, le licenciement facilité (genre mouchoir en papier). Chaque fois le patronat invente un peu plus pour se libérer de toutes les contraintes liées avec la main d’œuvre. Sous prétexte que le employé ne répond pas (soi-disant) ou plus au exigence du poste pourra s’en séparer à sa guise... Par contre les dividendes des actionnaires augmentes, les indemnités de départ (cadeau) d’un dirigeant d’entreprise même quand il a faillit à sa tâche... C’est même prévu dans le contrat passé à "l’embauche"...

    Et bien pour le dimanche nous aurons "droit" à la même tambouille " le salarié aura le choix" au début puis à l’embauche cela mentionné dans l’annonce et ensuite très soutenu dans l’entretient sous entendu que si on veut pas et bien pas embauche etc. Dans certains métiers c’est déjà compté comme un journée dans la semaine.

    hélène Le 25 janvier 2015 à 17:58
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  • Les 35 h ont été mises en place pour embaucher, le patronat en a fait une bouffonnerie... le travail au lieu d’être exigé en 39 h, il a été exigé de le faire en 35 h ensuite il a embauché à 35 h et les salaires dévalués.

    Pour les contrats CDI, le transformer en CDD, le licenciement facilité (genre mouchoir en papier). Chaque fois le patronat invente un peu plus pour se libérer de toutes les contraintes liées avec la main d’œuvre. Sous prétexte que l’employé ne répond pas (soi-disant) ou plus à l’exigence du poste pourra s’en séparer à sa guise...
    Par contre les dividendes augmentes, les indemnités de départ (cadeau) d’un dirigeant d’entreprise même quand il a failli à sa tâche... C’est même prévu dans le contrat passé à "l’embauche"...
    Et bien nous aurons la même "tambouille "pour le dimanche le salarié aura le choix" au début puis pour l’embauche cela sera mentionné dans l’annonce et ensuite très soutenu dans l’entretient sous-entendu que si on ne veut pas et bien pas embauche etc. Dans certains métiers c’est déjà compté comme une journée dans la semaine.

    hélène Le 25 janvier 2015 à 18:46
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  • Le MEDEF en rêvait, Macron l’a fait !

    mattéo Le 26 janvier 2015 à 12:07
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  • Trop d’avantages tue l’avantage !!!
    toutes les avancées sociales ont fini par faire sombrer les petites entreprises,et les artisans .Dans quel autre pays européen les employés beneficient de 5 semaines de CP,plus les jours fériés payés par l’entreprise,plus les jours payés pour naissance oû deuil,plus congés parental,plus année sabatique,plus heures non travaillées pour les elus syndicaux,plus,plus,plus !!!
    pour le grand patronat qui ne paye pas d’impôts societe ,ces avantages étaient plus supportables que pour le petit patronat.
    Mais soyez certains que si cette loi avait été proposée par un gouvernement de droite tous les syndicats seraient descendus dans la rue !!!!N’entendez vous pas leur silence assourdissant !!!!!

    Liliane richard Le 26 janvier 2015 à 13:01
       
    • Vous tombez malheureusement dans le panneau du MEDEF, qui ne défend ni les salariés (c’est entendu), ni les petites entreprises, qui payent parfois 2 ou 3x plus d’impôts (taxes et cotisations), que les grandes.

      La part salariale des entreprises ne cesse de baisser, ce n’est donc pas ça le problème. Notre droit fiscal est taillé pour les grands, et pour une croissance illimitée des entreprises (sans quoi il est impossible de payer tous les impôts de l’année précédente).

      Or ce qu’il nous faut, c’est de la stabilité et, au contraire, un dispositif qui permette d’éviter, là où c’est sans intérêt, la croissance illimitée des groupes, les holdings, l’optimisation fiscale, etc.

      Quand vous constatez le taux de chômage actuel, surtout celui des seniors, comment pouvez-vous affirmer que les employés ne travaillent pas assez, pas assez longtemps ? Au contraire, pour permettre à tous de travailler régulièrement et de s’épanouir, il faut encore baisser le temps de travail.

      Contrairement aux préjugés, l’actuel système coûte très cher en cotisations chômage, en santé (les chômeurs ET les workaholics sont souvent en piètre condition physique), et en qualité de vie.

      Martin Lucas Le 26 janvier 2015 à 14:55
  •  
  • Nous n avons jamais autant perdus d avantages depuis 1990 date de l euro !!!
    Si rien ne change vis a vis des seniors des jeunes et des chomeurs je crains qu il y est de gros problemes

    surflupin Le 26 janvier 2015 à 23:30
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  • Emmanuel Macron est ministre de l’économie. De quoi se mèle-t-il en parlant de droit du travail ?

    Henry Cornil Le 5 février 2015 à 00:05
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  • Nous avons un gouvernement libéral il est donc évident qu’il ne peut que répondre aux souhaits du Medef. Donc pour l’élection de dimanche prochain je voterai fn.

    lineand Le 5 février 2015 à 16:32
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  • Mais va plutôt voter Front de gauche si tu veux faire le rebelle !
    Le FN t’aidera jamais mon gars, il fera comme ses petits copains. Cite moi une date où le FN a participé aux acquis sociaux du peuple ? Depuis quand un parti fasciste sauve un peuple ?
    Il faut ré ouvrir ses livres d’Histoire, se cultiver et arrêter de faire les enfants.

    zip Le 8 février 2015 à 12:19
       
    • Bien dit !

      Ludo Le 15 février 2015 à 16:16
    •  
    • Si vous aviez une bonne connaissance de l’histoire vous sauriez que le fascisme est né avec Mussolini et Hitler qui étaient des socialistes...

      pak Le 18 février 2015 à 09:43
  •  
  • Le problème est là : en Europe, les gouvernements de droite ou de gauche ont fait un calcul simpliste, à savoir il faut raccourcir le temps de travail, et les patrons vont engager, c’était sans compter sur l’égoïsme des gens, on leur donnait une occasion de gagner plus, ils l’ont saisie, les employeurs en diminuant les salaires, et les travailleurs en travaillant en noir, du coup, le dindon de la farce, c’est l’état, c’est nous tous, que celui qui n’a jamais travaillé en noir jette la première pierre. Il n’en sera pas jeté une seule, et l’Etat est obligé de relever l’impôt et toutes de charges, et, à l’instar de Di Ruppo il prendra des mesures qui seront exécutées par le gouvernement suivant qui à son tour, devra lever............................................. Papa

    Jacques Le 19 février 2015 à 15:24
  •  
  • Bonjour, le problème c’est que le patronat est passé de la notion de productivité à celle de la profitabilité. Aujourd’hui dans les entreprises la masse salariale est devenue l’ennemie numéro une. Avant même de chercher à gagner de l’argent les patrons cherchent à faire des économie sur ce "poste". Dans la très grande entreprise dans laquelle je travaille au CE nous avions demander une expertise des comptes. Les conclusions de l’expert à fait ressortir qu’il fallait réduire la masse salariale, alors que nous sommes dans les services, c’est bien entendu contre productif ! Conseiller prud’homal et délégué syndical j’ai bien compris le sens de ce que je nomme la Macron économie, la destruction pure et simple des avancées du droit du travail obtenu depuis le début du siècle dernier. A quand le contrat 0 heure comme en Grande Bretagne ? Laissant à la merci le salarié à son employeur...

    Patrick MALDIDIER Le 20 février 2015 à 06:04
  •  
  • Pak. Tu as oublié "National" devant "socialiste".
    Ceci explique cela.
    Bref si vous voulez manger encore plus de caca bah votez FN .

    lili Le 23 février 2015 à 21:50
  •  
  • Pak
    national-socialisme (en allemand : Nationalsozialismus), plus couramment désigné en français sous l’abréviation nazisme.
    il est vrai que hitler était un grand démocrate.
    Quand à mussolini facsiste (en italien fascismo) vient du mot « fascio » (« faisceau ») emblème de l’autorité romaine l’attribut du licteur dans la Rome antique. un autre grand démocrate
    je ne sais pas si il faut rire ou pleurer devant tes sottises.

    popaul Le 2 mars 2015 à 00:01
  •  
  • Quand est-ce qu’on réécrit la constitution ? Qu’on se réapproprie les pouvoirs ? Démocratie (pouvoirs au peuple) ...non ?
    Un citoyen vote des lois.
    Un électeur vote un maître qui vote les lois.
    Que sommes-nous ? ..
    Élection = piège à cons !

    Rassemblons nous, unis dans la même direction, laissons nos différents de côté car "diviser pour mieux régner" (et ça, ils l’ont bien compris les p’tits salauds).
    Reprenons le pouvoir !

    Jorel Le 2 mars 2015 à 23:11
  •  
  • Le progrès version PS sous des apparences de "réformateur" en faisant passer ceux qui défendent le droit des travailleurs pour conservateurs, n’est en fait qu’un retour au XIXème siècle.

    Un très bon livre sur le 3ème age du capitalisme que l’on veut nous refourguer mais qui n’est qu’un retour au premier âge du capitalisme des plus barbares : "Marx quand même" de Henri Pena-Ruiz​

    wioui Le 10 mars 2015 à 01:39
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